Mentions légales |
Copyright |
La loi française du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41,
d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées
à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple
et d'illustration ("toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement
de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" - alinéa 1er de l'article 40).
Toute représentation ou reproduction abusive du site french-marine-surveyors.com, par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Les textes mis en ligne sur le site french-marine-surveyors.com sont, sauf mentions particulières, la propriété intellectuelle et légale de son auteur. Les liens présents sur ce site peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité du site french-marine-surveyors.com. |
Crédits |
Crédits photos : fotolia.com
La conception, la réalisation de la charte graphique ainsi que l'intégration du site sont réalisées par la société SJ-Conseil. Site : http://www.sj-conseil.com Mail : contact@sj-conseil.com |
Mentions légales |
Le site french-marine-surveyors.com est édité par la société French Marine Surveyors. SIRET : 528 603 608 00019 Capital : 7 500,00 € N° TVA intracommunautaire : FR31528603608 Siège social : 2, route de la Noue 91193 GIF-SUR-YVETTE FRANCE Responsable de la Publication : M. Julien GRAS Téléphone : +33 (0)1 45 12 99 66 Fax : + 33 (0)1 46 87 11 46 Email : contact@french-marine-surveyors.com Hébergement : Easy-hebergement, activité de WHD-RS, 26 rue du four banal 57100 THIONVILLE, Téléphone : 03 59 36 00 41 |